Marque enregistrée - Marque en vigueur

ALTERVITIS
SUTRE Bertrand

Numéro de dépôt :
4152742
Date de dépôt :
30/01/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
30/01/2025
ALTERVITIS de SUTRE Bertrand

Présentation de la marque ALTERVITIS

Déposée le 30 janvier 2015 par la société SUTRE Bertrand auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « ALTERVITIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-08 du 20 février 2015.

Le déposant est la société SUTRE Bertrand domicilié(e) 16 Avenue Michel Montaigne - 33510 - ANDERNOS LES BAINS - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 642 362 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BSCVV, M. SUTRE BERTRAND domicilié(e) 16 Avenue Michel Montaigne - 33510 - ANDERNOS LES BAINS - France.

La marque ALTERVITIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4152742.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALTERVITIS arrivera à expiration en date du 30 janvier 2025.

SUTRE Bertrand a également déposé les autres marques suivantes : MASCARET


SUTRE Bertrand - 16 Avenue Michel Montaigne - 33510 - ANDERNOS LES BAINS - France - SIREN 399642362


BSCVV, M. SUTRE BERTRAND - 16 Avenue Michel Montaigne - 33510 - ANDERNOS LES BAINS - France


Publication - Publication le 20 févr. 2015 au BOPI 2015-08

Enregistrement avec modification - Publication le 5 juin 2015 au BOPI 2015-23

Inscription le 29 mai 2019 - Concession de licence n°757876 - Publication le 28 juin 2019 au BOPI 2019-05-29

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ;

Aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; désinfectants ; fongicides, herbicides ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie).